– Qu’est-ce qu’un livre ? Les écrivains offrent mille réponses. « Rien qu’un petit tas de feuilles sèches », décrivait Jean-Paul Sartre. Plutôt « un détonateur qui sert à faire réagir les gens », pour Amélie Nothomb. Et pourquoi pas « une magie portable unique », selon la formule de Stephen King ?
Jusqu’au 30 septembre, les Français sont appelés à leur tour à donner leur définition du livre par mail, à la demande de Bercy. Depuis des mois, le ministère de l’économie travaille avec les professionnels de l’édition pour tracer une frontière entre ce qui est un livre et ce qui ne l’est pas. Donc, ce qui doit bénéficier d’une taxe sur la valeur ajoutée (TVA) de 5,5 % seulement, afin de faciliter l’accès du public à la culture, et ce qui est imposé au taux normal de 20 %.
Ces réflexions ont abouti à un premier document, comportant une série d’exemples, publié jeudi 30 juillet dans le Bulletin officiel des finances publiques (Bofip). Tous les intéressés ont désormais deux mois pour adresser leurs remarques à l’administration. A l’issue de cette consultation, le ministère pourra retoucher son texte.
« Notre doctrine n’avait pratiquement pas bougé depuis 2012, alors qu’il y a sans cesse de nouveaux produits qui peuvent se rapprocher du livre, explique-t-on à Bercy. Or, un livre ne se définit pas seulement par une reliure… Ce document doit lever les incertitudes et apporter de la sécurité juridique aux professionnels. »
Le cas des « boîtes à histoires »
A la fois produit matériel et discours, le livre ne se laisse pas définir si simplement que cela. Pour preuve, la décision que vient de rendre le Conseil d’Etat à propos des « conteuses » ou « boîtes à histoires » – de petites enceintes audio qui diffusent contes et récits pour enfants et ont le vent en poupe. Le ministère y voyait avant tout des jouets, relevant de la TVA normale. Mais, le 16 juillet, le juge a donné raison au pionnier de ce marché, Lunii. Pour le Conseil d’Etat, l’offre de cette société « doit être regardée comme portant sur l’achat de livres audio pour enfants, dont l’enceinte constitue seulement le “support physique” ». Ce qui implique de taxer les conteuses à 5,5 % seulement, comme les livres papier, audio ou numériques classiques. Désavoué, Bercy a corrigé le tir, mercredi 29 juillet, et supprimé de son site la page expliquant pourquoi les conteuses étaient taxées à 20 %.
Pour être considéré comme un livre par Bercy, un ouvrage doit aujourd’hui réunir quatre conditions. D’abord, « être un ensemble constitué d’un ou plusieurs éléments imprimés » et « reproduire une œuvre de l’esprit ». Ensuite, « ne pas présenter un caractère commercial ou publicitaire marqué », ce qui exclut, par exemple, les catalogues de vente par correspondance ou les modes d’emploi – mais pas La Vie mode d’emploi, de Georges Perec…
Enfin, un livre ne peut pas « contenir un espace important destiné à être rempli par le lecteur » : au moins deux tiers de la surface doivent être consacrés à la fameuse « œuvre de l’esprit ». En revanche, il n’est pas nécessaire « que l’ouvrage comporte un narratif structuré avec un début et-ou une fin », précise le texte : cela aurait sans doute écarté trop d’ouvrages…
Le tout est cependant assorti d’exceptions. Les coloriages pour enfants sont considérés comme des livres, pas ceux pour adultes. Les programmes politiques et les bulletins de vote sont assimilés à des livres, pas les affiches électorales. Les indicateurs des chemins de fer sont aussi exclus de la liste, précise le Bofip, alors même que Proust voyait là « le plus enivrant des romans d’amour ».
Le texte soumis à consultation reste en revanche muet sur l’intelligence artificielle (IA). Un livre produit par une IA peut-il être considéré comme une « œuvre de l’esprit » ? « Sans doute est-ce un sujet que nous devrons étudier au niveau européen », glisse-t-on à Bercy. Mais rien n’empêche les Français de souffler déjà des idées au ministère. Shakespeare exposait la sienne dans La Mégère apprivoisée : « Il faut que l’auteur ait de l’esprit pour que l’œuvre en ait ! »
-
-
-
-
